MENTIONS LÉGALES ET DONNÉES D'ENTREPRISE

1. PROPRIÉTÉ

Le site web https://rsagenticweb.netlify.app/ et la technologie sous-jacente sont exploités par :

  • Raison Sociale : RSAGENTIC LLC
  • Numéro d'Enregistrement (EIN) : 61-2261757
  • Adresse : 8 The Green, Suite B, Dover, DE 19901, États-Unis.
  • Email de contact légal : contacto@rsagentic.com

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET LOGICIELS

Tout le code source (React/Node.js), algorithmes, prompts d'ingénierie, marques, logos et conceptions graphiques de RSAGENTIC sont la propriété exclusive de RSAGENTIC LLC ou de ses concédants.

La reproduction, l'ingénierie inverse, la décompilation ou l'extraction du code source de nos agents IA est interdite sans autorisation expresse. Le non-respect entraînera des poursuites judiciaires en vertu des lois sur la propriété intellectuelle des États-Unis et des traités internationaux.

3. DMCA (DIGITAL MILLENNIUM COPYRIGHT ACT)

Si vous pensez qu'un contenu sur notre plateforme enfreint vos droits d'auteur, veuillez en informer notre Agent de Copyright à l'adresse postale ci-dessus ou par email.